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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.2.3
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Texte intégral
5.2.3.La tarification pour la fourniture des activités de hockey, avant la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Initiation au hockey a) Niveau I et IIRésident116 $
Non-résident276 $
b) Niveau IIIRésident148 $
Non-résident386 $
2° Catégorie novice à bantama) RécréationRésident144 $
Non-résident426 $
b) CompétitionRésident221 $
Non-résident503 $
3° Catégorie midget à juniora) RécréationRésident166 $
Non-résident487 $
b) CompétitionRésident255 $
Non-résident576 $
Lorsqu’un deuxième enfant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors qu’un premier enfant de cette famille est déjà inscrit à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du deuxième enfant est réduite de 20 %.
Lorsqu’un troisième ou un suivant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors que deux premiers enfants de cette famille sont déjà inscrits à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du troisième ou du suivant est réduite de 50 %.
2005, R.A.5V.Q. 46, a. 3; 2009, R.A.5V.Q. 89, a. 9.
5.2.3.La tarification pour la fourniture des activités de hockey est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Initiation au hockey a) Niveau I et IIRésident116 $
Non-résident276 $
b) Niveau IIIRésident148 $
Non-résident386 $
2° Catégorie novice à bantama) RécréationRésident144 $
Non-résident426 $
b) CompétitionRésident221 $
Non-résident503 $
3° Catégorie midget à juniora) RécréationRésident166 $
Non-résident487 $
b) CompétitionRésident255 $
Non-résident576 $
Lorsqu’un deuxième enfant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors qu’un premier enfant de cette famille est déjà inscrit à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du deuxième enfant est réduite de 20 %.
Lorsqu’un troisième ou un suivant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors que deux premiers enfants de cette famille sont déjà inscrits à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du troisième ou du suivant est réduite de 50 %.
2005, R.A.5V.Q. 46, a. 3.
5.2.3.La tarification pour la fourniture des activités de hockey est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Initiation au hockey a) Niveau I et IIRésident116 $
Non-résident276 $
b) Niveau IIIRésident148 $
Non-résident386 $
2° Catégorie novice à bantama) RécréationRésident144 $
Non-résident426 $
b) CompétitionRésident221 $
Non-résident503 $
3° Catégorie midget à juniora) RécréationRésident166 $
Non-résident487 $
b) CompétitionRésident255 $
Non-résident576 $
Lorsqu’un deuxième enfant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors qu’un premier enfant de cette famille est déjà inscrit à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du deuxième enfant est réduite de 20 %.
Lorsqu’un troisième ou un suivant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors que deux premiers enfants de cette famille sont déjà inscrits à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du troisième ou du suivant est réduite de 50 %.
2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.2.3; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 3.
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